Archives de catégorie : Billets

Réédition

L’Association Marcel Plaisant vous signale la réédition, à la Bibliothèque Dalloz, du Traité de droit conventionnel international concernant la propriété industrielle de Marcel Plaisant. L’ouvrage, initialement paru en 1949 aux éditions Sirey, était quasiment introuvable ; le voici de nouveau accessible.

Colloque « Imaginaires et propriété intellectuelle »

« Le droit est la plus puissante des écoles de l’imagination. Jamais poète n’a interprété la nature aussi librement qu’un juriste la réalité » (Jean Giraudoux, La Guerre de Troie n’aura pas lieu). L’étude des liens entre droit et imaginaire n’est pas neuve mais elle semble particulièrement prometteuse dans le champ du droit de la propriété intellectuelle qui par son objet même, les productions de l’intelligence, est fondamentalement lié à l’imaginaire. C’est pourquoi l’Association des Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle (JUSPI) a choisi ce thème, « Imaginaires et propriété intellectuelle », pour son colloque annuel de 2025.

Rejoignez-nous nombreux pour explorer les limbes de la psyché humaine, s’interroger sur la singularité de l’esprit, tenter d’en dégager des conséquences juridiques et imaginer le droit de demain, le 13 mars 2025 au 43 place Charles de Gaulle en amphithéâtre Hardoin.

Inscription gratuite mais obligatoire par courriel à l’adresse : alexandre.portron@univ-poitiers.fr

Faut-il faire le procès de Marie Curie parce qu’elle a découvert la radioactivité ?

À  l’occasion de la Nuit du droit organisée à Poitiers le 4 octobre dernier, s’est déroulé le procès fictif de Marie Curie pour sa découverte de la radioactivité.

Avec l’aimable accord de leurs auteurs, à savoir Mme Azéline MAITE et M. Enzo DAUGY-MANCELLIER (tous deux futurs avocats), nous diffusons leurs plaidoiries dont les qualités ne sauraient déplaire à l’avocat qu’était Marcel Plaisant

Occupé à défendre l’ensemble des créateurs intellectuels, et parmi eux les scientifiques (notamment en siégeant, comme Marie Curie, au sein de la Commission internationale de la coopération intellectuelle, laquelle avait lancé les discussions quant à l’instauration d’une propriété scientifique au niveau international), on peut raisonnablement penser que Marcel Plaisant aurait pris le parti de la double lauréate du prix Nobel dans cette affaire.

Plaidoirie de Mme Azéline MAITE
Plaidoirie de M. Enzo DAUGY-MANCELLIER

La « forme » et le « poète » en Grèce ancienne et à Rome : autour d’εἶδος / ἰδέα, ποιητής, speciēs / fōrmā et auctor

Par Michel Briand, professeur émérite de langue, littérature et culture grecques, Université de Poitiers, UR 15076 FoReLLIS, michel.briand@univ-poitiers.fr

Cet exposé est la version écrite d’une conférence présentée devant l’Association Marcel Plaisant, à la Faculté de Droit de Poitiers, le 19 octobre 2022. D’où le style, qui n’est pas tout à fait conforme à ce que réclamerait un article scientifique, par exemple en termes de références bibliographiques spécialisées. Je me permets, pour aller plus loin, de renvoyer à la page https://univ-poitiers.academia.edu/MichelBriand . Je remercie vivement Alexandre Portron pour son invitation, les discussions préparant et suivant cette intervention, et sa thèse de doctorat, qui traite certaines des questions abordées ici, avec talent et une rigueur toute juridique qui ne saurait être la mienne : les spécialistes du droit d’auteur trouveront peut-être quelques idées à grappiller dans l’exposé présenté ici, une étude issue d’un secteur scientifique éloigné de leurs préoccupations premières, alliant linguistique, théorie littéraire et études de danse.

Continuer la lecture

Captation d’une conférence

L’Association Marcel Plaisant vous partage la captation sonore de la conférence organisée le 5 avril 2022 à Poitiers. L’exposé de M. Vassili Bézier (doctorant en droit privé à la Faculté de Droit et Sciences sociales de Poitiers) portait sur le sujet suivant : L’Organisation de la coopération intellectuelle (1921-1946) : Fragments sur une institution méconnue.

Interprétation artistique et propriété intellectuelle. Essai d’une théorie du voisinage des droits exclusifs au sein de la propriété littéraire et artistique

Par Olivier Salomon (docteur en droit de l’Université de Poitiers, lauréat du Prix de thèse « Valois » Jeunes chercheuses et chercheurs 2022)

La complexité du droit ayant l’interprétation artistique comme objet tient à deux choses : d’une part, sa double présence dans le monde du droit, en tant qu’activité (prestation) dans le Code du travail et en tant que bien ubiquiste dans le Code de la propriété intellectuelle ; et, d’autre part, la place de l’interprétation dans une catégorie hétéroclite : celle des droits voisins du droit d’auteur.

Cumuler le statut de salarié et de propriétaire à propos d’une même activité n’est pas un paradoxe dans l’ordre libéral, à condition que nous comprenions l’objet de deux rapports : le rapport personnel (contractuel) du travail et le rapport réel de propriété d’une chose intellectuelle.

Continuer la lecture

Réédition

L’Association Marcel Plaisant vous signale la réédition, à la Bibliothèque Dalloz, de La création artistique et littéraire et droit de Marcel Plaisant. L’ouvrage, initialement paru en 1920 aux éditions Rousseau, était quasiment introuvable ; le voici de nouveau accessible.

Conférence

L’Association Marcel Plaisant vous convie à une conférence intitulée Une lecture rhétorique de “La création artistique et littéraire et le droit” de Marcel Plaisant, le jeudi 1er décembre 2022 à 17h30 en amphithéâtre Cornu.

Colloque du CECOJI – Codifier la propriété intellectuelle : réflexions à l’occasion des 30 ans du Code de la Propriété Intellectuelle

Le Centre d’Etudes et de COopération Juridique Interdisciplinaire (CECOJI) organise, le vendredi 25 novembre 2022, un colloque intitulé “Codifier la propriété intellectuelle : réflexions à l’occasion des 30 ans du Code de la Propriété Intellectuelle”. Plusieurs de nos membres y prennent part. N’hésitez pas à y assister in situ ou ex situ par visioconférence.

Inscription gratuite mais obligatoire en suivant ce lien : https://droit.univ-poitiers.fr/colloque-codifier-la-propriete-intellectuelle-reflexions-a-loccasion-des-30-ans-du-cpi/

Conférence

L’Association Marcel Plaisant vous convie à une conférence de Monsieur le professeur Michel Briand (Professeur émérite de langues et littératures anciennes de l’université de Poitiers) intitulée La « forme » et le « poète » en Grèce ancienne et à Rome : autour d’εἶδος / ἰδέα, ποιητής, speciēs / fōrmā et auctor, le mercredi 19 octobre 2022 à 17h30.

Première édition du Prix Marcel Plaisant de rhétorique juridique

L’Association Marcel Plaisant, sous le patronage de la Faculté de Droit et Sciences sociales de Poitiers, ouvre l’édition 2022 du Prix Marcel Plaisant de rhétorique juridique.

Les candidats traiteront le sujet suivant :

En vous plaçant dans le contexte juridique de 1921 (voir notamment : M. Plaisant, La création artistique et littéraire et le droit, Dalloz, réimp. 2022, à paraître ; Le Droit d’Auteur, 15 mai 1921, p. 58 et s.) argumentez, dans un discours d’un maximum de 8 000 caractères espaces comprises, en faveur de la disposition suivante, issue de la Proposition de loi tendant à compléter la loi des 19/24 juillet 1793 et la loi du 14 juillet 1866 sur la propriété littéraire et artistique pour assurer la protection du droit moral de l’auteur (proposition no 2176) déposé à l’Assemblée nationale par le député Marcel Plaisant le 19 février 1921 : « L’article 1er de la loi du 19/24 juillet 1793 est complété comme suit : “Nonobstant toute cession, ils conserveront un droit de contrôle sur l’œuvre et ses reproductions, et notamment le droit de retirer les autorisations données à tout ayant cause si l’œuvre est dénaturée, ou même simplement modifiée ou reproduite de façon dommageable pour la réputation de l’auteur”. […] ».

Le jury classera, par ordre de mérite rhétorique, les propositions reçues avant le 15 septembre 2022 à l’adresse associationmarcelplaisant@tutanota.com (les candidats seront informés des résultats par retour de courriel). Les prix seront remis lors d’une cérémonie qui récompensera les trois meilleurs discours. La cérémonie se tiendra à Poitiers aux environs du 16 décembre 2022. Les lauréats seront invités à déclamer leurs discours.

Conférence

L’Association Marcel Plaisant organise, le 5 avril prochain, une conférence de Monsieur Vassili Bézier (doctorant à l’École doctorale Droit et Science politique Pierre Couvrat) sur le sujet L’Organisation de la coopération intellectuelle (1921-1946) : Fragments sur une institution méconnue.

Penser la « propriété » littéraire au temps de l’Humanisme à partir d’Horace et Cicéron

par Jean Lecointe (professeur émérite de l’Université de Poitiers)

Il semblerait qu’à partir du milieu du XIXe siècle, si l’on en croit l’ouvrage d’Alexandre Portron[1], la jurisprudence en matière de propriété des œuvres de l’esprit ait tendu à faire intervenir massivement la notion d’« empreinte de la personnalité de l’auteur ».

C’est à l’émergence de cette notion, déjà définie alors avec une certaine netteté, au temps de l’Humanisme et de la Renaissance, que nous voudrions consacrer l’essentiel de cet exposé.

Une précaution s’impose, relative au mode de penser caractéristique des humanistes, comme déjà de leurs prédécesseurs médiévaux : il consiste à s’appuyer principalement sur la lecture commentée des auctores, des grands textes consacrés par la tradition, quitte à les enrichir de réflexions nouvelles, notamment en les amenant à s’éclairer les uns les autres, mais éventuellement aussi en faisant place à des apports personnels, introduits en quelque sorte par effraction.

Continuer la lecture

Conférence

L’Association Marcel Plaisant organise, le 3 mars prochain, une conférence de Monsieur le professeur Jean Lecointe (professeur émérite de l’Université de Poitiers) sur le sujet Penser la «propriété littéraire» à la Renaissance, à partir d’Horace et Cicéron.